Politique de confidentialité

1. Introduction et coordonnées du responsable

1.1 Nous sommes heureux que vous visitiez notre site web et vous remercions de votre intérêt. Nous vous informons ci-après sur la manière dont nous traitons vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données qui permettent de vous identifier personnellement.

1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD) est Proceanis GmbH, Lohmühlenstraße 1, 20099 Hambourg, Allemagne, Tél. : 040 52474740, E-mail : service@arthrofill.de. Le responsable du traitement des données personnelles est la personne physique ou morale qui décide seule ou conjointement avec d'autres des finalités et des moyens du traitement des données personnelles.

2. Collecte des données lors de la visite de notre site web

2.1 Lors d'une utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous enregistrez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur de la page (les "fichiers journaux du serveur"). Lorsque vous accédez à notre site web, nous collectons les données suivantes, qui sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

Notre site web visité
Date et heure au moment de l'accès
Quantité de données envoyées en octets
Source/référence par laquelle vous êtes arrivé sur le site
Navigateur utilisé
Système d'exploitation utilisé
Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site Web. Aucune transmission ou autre utilisation des données n'a lieu. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur si des indices concrets indiquent une utilisation illégale.

2.2 Ce site utilise, pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles et d'autres contenus confidentiels (par exemple les commandes ou les demandes adressées au responsable), un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée à la chaîne "https://" et au symbole de cadenas dans la barre de votre navigateur.

3. Hébergement & réseau de diffusion de contenu

Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du fournisseur suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site Web sont traitées sur les serveurs du fournisseur. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Lors d'une transmission de données vers le Canada, un niveau de protection des données adéquat est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4. Cookies

Pour rendre la visite de notre site web attrayante et permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte déposés sur votre appareil. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (les "cookies de session"), tandis que d'autres restent plus longtemps sur votre appareil et permettent de sauvegarder les paramètres de la page (les "cookies persistants"). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans la vue d'ensemble des paramètres de cookies de votre navigateur web.

Si certains cookies que nous utilisons traitent également des données personnelles, ce traitement s'effectue conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD pour l'exécution du contrat, conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD pour protéger nos intérêts légitimes à assurer la meilleure fonctionnalité possible du site ainsi qu'une conception conviviale et efficace de la visite.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de la mise en place de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation des cookies dans certains cas ou de manière générale.

Veuillez noter que si vous refusez les cookies, la fonctionnalité de notre site web peut être limitée.

5) Prise de contact

Dans le cadre de la prise de contact avec nous (par exemple via un formulaire de contact ou par e-mail), des données personnelles sont traitées uniquement dans la mesure nécessaire pour le traitement et la réponse à votre demande.

La base juridique pour le traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Si votre contact vise un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. Vos données seront supprimées si les circonstances indiquent que la question concernée est définitivement réglée et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

6. Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client

Conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, les données personnelles sont toujours collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données requises pour l'ouverture du compte sont indiquées dans le formulaire correspondant sur notre site web.

La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée par un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Après suppression de votre compte client, vos données seront supprimées, à condition que tous les contrats conclus à ce sujet soient entièrement exécutés, qu'aucun délai légal de conservation ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime de notre part à la conservation ne subsiste.

7. Utilisation des données clients à des fins de publicité directe

7.1 Inscription à notre newsletter par e-mail

Lorsque vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous envoyons régulièrement des informations sur nos offres. La seule donnée obligatoire pour l'envoi de la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sert à pouvoir vous adresser personnellement. Pour l'envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevez la newsletter qu'après avoir expressément confirmé votre consentement à la réception de la newsletter en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a, RGPD. Nous enregistrons à cette occasion l'adresse IP fournie par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer un éventuel abus de votre adresse e-mail ultérieurement. Les données collectées lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées de manière strictement limitée à cet usage.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment via le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message approprié au responsable mentionné en début de document. Après désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données au-delà de cela, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans cette déclaration.

7.2 Envoi de la newsletter par e-mail aux clients existants

Si vous nous avez fourni votre adresse e-mail lors de l'achat de biens ou de services, nous nous réservons le droit de vous envoyer régulièrement par e-mail des offres de biens ou services similaires à ceux déjà achetés dans notre assortiment. À cette fin, nous n'avons pas besoin d'obtenir votre consentement distinct conformément au § 7, paragraphe 3 de la loi UWG. Le traitement des données repose uniquement sur notre intérêt légitime à la publicité directe personnalisée conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD. Si vous avez initialement refusé l'utilisation de votre adresse e-mail à cette fin, aucun envoi d'e-mails ne sera effectué de notre part.

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires susmentionnées avec effet pour l'avenir en adressant une notification au responsable mentionné au début. Seuls les frais de transmission selon les tarifs de base vous seront facturés. Dès réception de votre opposition, l'utilisation de votre adresse e-mail à des fins publicitaires sera immédiatement arrêtée.

7.3 Klaviyo

L'envoi de nos newsletters par e-mail est effectué par ce fournisseur : Klaviyo, Inc., 125 Summer St., Ste 600, Boston, MA 02110, USA

Sur la base de notre intérêt légitime à un marketing de newsletter efficace et convivial, nous transmettons les données fournies lors de l'inscription à la newsletter conformément à l'art. 6, al. 1, lit. f du RGPD à ce prestataire afin qu'il assure l'envoi de la newsletter pour notre compte.

Sous réserve de votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, le fournisseur effectue en outre une évaluation statistique du succès des campagnes de newsletter à l'aide de Web Beacons ou de pixels de comptage dans les e-mails envoyés, qui peuvent mesurer les taux d'ouverture et les interactions spécifiques avec le contenu de la newsletter. Des informations sur les appareils finaux (par exemple, heure d'accès, adresse IP, type de navigateur et système d'exploitation) sont également collectées et analysées, mais ne sont pas fusionnées avec d'autres ensembles de données.

Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement au suivi de la newsletter avec effet pour l'avenir.

Nous avons conclu un contrat de traitement des données avec le prestataire, qui protège les données de nos visiteurs et interdit leur transmission à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

7.4 Rappels de panier par e-mail

En cas d'abandon de votre achat chez nous avant la finalisation de la commande, vous avez la possibilité de recevoir une fois par e-mail un rappel du contenu de votre panier virtuel.

L'adresse e-mail est la seule donnée obligatoire pour l'envoi de ce rappel. La fourniture d'autres données est facultative et peut être utilisée pour vous adresser une communication personnalisée. Pour l'envoi des e-mails, nous utilisons la procédure dite du double opt-in, qui garantit que vous ne recevez une notification que lorsque vous avez expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En activant le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement pour l'utilisation de vos données personnelles conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD pour l'envoi d'un rappel de panier. Nous enregistrons à cette fin l'adresse IP enregistrée par votre fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription afin de pouvoir retracer une éventuelle utilisation abusive de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous recueillons lors de l'inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées de manière strictement limitée à cet usage.

Vous pouvez vous désabonner des rappels de panier à tout moment en envoyant un message approprié au responsable mentionné en début. Après désinscription, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion mise en place à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons une utilisation des données au-delà, autorisée par la loi et dont nous vous informons dans cette déclaration.

8. Traitement des données pour le traitement des commandes

8.1 Dans la mesure nécessaire pour le traitement du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données personnelles que nous collectons sont transmises conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD à l'entreprise de transport mandatée et à l'établissement de crédit mandaté.

Si, sur la base d'un contrat correspondant, nous vous devons des mises à jour pour des marchandises avec éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous avez fournies lors de la commande afin de vous informer personnellement dans le cadre de nos obligations légales d'information conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre c du RGPD. Vos données de contact sont utilisées strictement à cette fin pour les communications concernant les mises à jour que nous devons fournir et ne sont traitées par nos soins que dans la mesure nécessaire à cette information.

Pour le traitement de votre commande, nous collaborons également avec le(s) prestataire(s) de services suivant(s), qui nous assistent totalement ou partiellement dans l'exécution des contrats conclus. Certains données personnelles sont transmises à ces prestataires conformément aux informations suivantes.

8.2 Transmission de données personnelles aux prestataires de services d'expédition

- DHL

En tant que prestataire de services de transport, nous utilisons le fournisseur suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Deutschland

Nous transmettons votre adresse e-mail et/ou numéro de téléphone conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'un rendez-vous de livraison ou pour annoncer la livraison au fournisseur, si vous avez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Sinon, aux fins de la livraison conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, nous ne transmettons que le nom du destinataire et l'adresse de livraison au fournisseur. La transmission n'a lieu que dans la mesure nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, une coordination préalable du rendez-vous de livraison avec le fournisseur ou une annonce de livraison n'est pas possible.

Le consentement peut être retiré à tout moment avec effet pour l'avenir auprès du responsable désigné ci-dessus ou auprès du fournisseur.

8.3 Utilisation de prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Paypal

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Lors du choix d'un mode de paiement proposé par le fournisseur, pour lequel vous effectuez un paiement anticipé, vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (y compris nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données a lieu uniquement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure nécessaire.

Lors du choix d'un mode de paiement pour lequel nous avançons les fonds, vous serez également invité au cours du processus de commande à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone, le cas échéant des données relatives à un moyen de paiement alternatif).

Afin de préserver dans de tels cas notre intérêt légitime à vérifier votre solvabilité, ces données sont transmises par nos soins au fournisseur conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD aux fins d'une vérification de crédit. Le fournisseur vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d'autres données (comme le panier, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé en tenant compte des risques de défaut de paiement et/ou d'impayé.

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont intégrées au résultat du rapport de solvabilité, elles reposent sur une méthode mathématique-statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des valeurs de score inclut notamment, mais pas exclusivement, des données d'adresse.

Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au fournisseur. Cependant, le fournisseur peut rester autorisé à traiter vos données personnelles si cela est nécessaire pour le traitement contractuel du paiement.
- Paiements Shopify

Sur ce site, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du fournisseur suivant sont disponibles : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Lors du choix d'un mode de paiement proposé par le fournisseur, pour lequel vous effectuez un paiement anticipé (par exemple paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées lors du processus de commande (y compris nom, adresse, informations bancaires et de carte de paiement, devise et numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises à ce fournisseur conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD. La transmission de vos données a lieu uniquement dans le but de traiter le paiement avec le fournisseur et uniquement dans la mesure nécessaire.

8.4 Possibilité de résiliation électronique pour les contrats à durée indéterminée avec les consommateurs

Les consommateurs ayant conclu sur ce site des contrats portant sur des obligations continues payantes (par exemple des contrats d'abonnement) ont la possibilité de les résilier via un bouton électronique conformément aux délais de résiliation applicables.

L'activation du bouton conduit à une page de confirmation où le consommateur peut fournir des informations supplémentaires sur la résiliation, s'identifier clairement et ensuite déclarer sa résiliation électroniquement.

La collecte de données personnelles et leur transmission à notre intention s'effectuent conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD et uniquement dans la mesure où elles sont nécessaires au traitement correct de la résiliation. Sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b) du RGPD, les données personnelles fournies sont également utilisées pour confirmer par voie électronique, sous forme textuelle, la réception de la déclaration de résiliation et la date de résiliation. Une autre base juridique pour le traitement est l'article 6, paragraphe 1, lettre c) du RGPD. Nous sommes légalement tenus de fournir une possibilité de résiliation électronique pour les contrats conclus par voie de commerce électronique avec les consommateurs concernant des obligations continues payantes.

9. Services d'analyse web

Google Analytics 4

Ce site utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google"), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site.

Par défaut, lors de la visite du site, Google Analytics 4 dépose des cookies, qui sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre appareil et collectent certaines informations. Ces informations incluent également votre adresse IP, qui est toutefois tronquée par Google pour exclure toute identification directe.

Les informations sont transmises à des serveurs de Google et y sont traitées. Des transmissions à Google LLC, basée aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées en notre nom pour analyser votre utilisation du site, compiler des rapports sur les activités du site pour nous et fournir d'autres services liés à l'utilisation du site web et d'Internet. L'adresse IP raccourcie transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas fusionnée avec d'autres données de Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Toutes les opérations de traitement décrites ci-dessus, notamment le dépôt de cookies sur l'appareil utilisé, ne sont effectuées que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD.
Sans votre consentement, l'utilisation de Google Analytics 4 est suspendue pendant votre visite sur le site. Vous pouvez révoquer votre consentement donné à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de révocation, veuillez désactiver ce service via l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site.

Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec Google, qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez d'autres informations juridiques sur Google Analytics 4 sous https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de et sous https://policies.google.com/technologies/partner-sites

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonction spéciale « caractéristiques démographiques » et peut ainsi générer des statistiques fournissant des informations sur l'âge, le sexe et les centres d'intérêt des visiteurs du site. Cela se fait par l'analyse de la publicité et des informations de tiers. Cela permet d'identifier des groupes cibles pour les activités marketing. Cependant, les données collectées ne peuvent être attribuées à une personne spécifique et sont supprimées après une conservation de deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, ce site peut utiliser Google Signals pour générer des rapports inter-appareils. Si vous avez activé les annonces personnalisées et lié vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur plusieurs appareils et créer des modèles de base de données, notamment pour les conversions inter-appareils. Nous ne recevons aucune donnée personnelle de Google, seulement des statistiques. Si vous souhaitez arrêter l'analyse inter-appareils, vous pouvez désactiver la fonction "Publicité personnalisée" dans les paramètres de votre compte Google. Suivez les instructions sur cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=de Pour plus d'informations sur Google Signals, consultez le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonction « UserIDs » peut être utilisée sur ce site. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'art. 6, paragraphe 1, lettre a) du RGPD, créé un compte sur ce site et vous connectez à ce compte sur différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées de manière inter-appareils.

10. Reciblage / Remarketing et suivi des conversions

Meta Pixel avec correspondance de données étendue

Dans notre offre en ligne, nous utilisons en mode correspondance de données étendue le service "Meta Pixel" du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Quare, Dublin 2, Irlande ("Meta")

Lorsqu'un utilisateur clique sur une publicité que nous diffusons sur Facebook ou Instagram, l'URL de notre page liée est étendue d'un paramètre grâce à "Meta Pixel". Ce paramètre d'URL est ensuite inscrit dans le navigateur de l'utilisateur via un cookie que notre page liée elle-même place après la redirection. De plus, ce cookie collecte des données clients spécifiques telles que l'adresse e-mail que nous recueillons sur notre site lié à la publicité Facebook ou Instagram lors d'opérations comme des achats, des connexions de compte ou des inscriptions (correspondance de données étendue). Le cookie est ensuite lu et permet la transmission des données, y compris les données clients spécifiques, à Meta.

Nous utilisons "Meta Pixel" avec correspondance de données étendue pour rendre nos annonces publicitaires (appelées "Ads") sur Facebook et/ou Instagram plus efficaces et pour nous assurer qu'elles correspondent aux intérêts des utilisateurs ou présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour certains sujets ou produits, déterminés à partir des sites web visités), que nous transmettons à Meta (appelé "Custom Audiences").

De plus, nous analysons l'efficacité de nos annonces publicitaires en suivant si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une annonce (conversion). Par rapport à la version standard de "Meta Pixel", la fonction de correspondance de données étendue nous aide à mieux mesurer l'efficacité de nos campagnes publicitaires en capturant plus de conversions attribuées.

Toutes les données transmises sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet une attribution au profil utilisateur respectif et que Meta utilise les données à des fins publicitaires conformément aux politiques d'utilisation des données de Meta (https://www.facebook.com/about/privacy/) peuvent être utilisés. Les données peuvent permettre à Meta ainsi qu'à ses partenaires de diffuser des annonces sur et en dehors de Facebook.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies pour lire les informations sur l'appareil utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD. Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de traitement des données qui garantit la protection des données de nos visiteurs et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta et y sont stockées ; dans ce contexte, une transmission aux serveurs de Meta Platforms Inc. aux États-Unis peut également avoir lieu.

Pour les transmissions de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11. Droits de la personne concernée

11.1 Le droit applicable en matière de protection des données vous accorde, à l'égard du responsable du traitement, les droits suivants relatifs au traitement de vos données personnelles (droits d'accès et d'intervention), les conditions d'exercice étant renvoyées à la base juridique indiquée :

Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
Droit à la rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
Droit de retirer les consentements donnés conformément à l'article 7, paragraphe 3 du RGPD ;
Droit de déposer une plainte conformément à l'article 77 du RGPD.

11.2 DROIT D'OPPOSITION

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE D'UN ÉQUILIBRE D'INTÉRÊTS SUR LA BASE DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉDOMINANT, VOUS AVEZ LE DROIT À TOUT MOMENT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS DÉCOULANT DE VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE, AVEC EFFET POUR L'AVENIR.

FAITES USAGE DE VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTRONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. TOUTEFOIS, UN TRAITEMENT SUPPLÉMENTAIRE RESTE POSSIBLE SI NOUS POUVONS DÉMONTRER DES RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES DE TRAITEMENT PRÉVALANT SUR VOS INTÉRÊTS, DROITS FONDAMENTAUX ET LIBERTÉS, OU SI LE TRAITEMENT SERT À LA CONSTATATION, L'EXERCICE OU LA DÉFENSE DE DROITS EN JUSTICE.

SI VOS DONNÉES PERSONNELLES SONT TRAITÉES PAR NOS SOINS POUR LA PUBLICITÉ DIRECTE, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES PERSONNELLES À CETTE FIN. VOUS POUVEZ EXERCER CETTE OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

FAITES USAGE DE VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS METTRONS FIN AU TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE PUBLICITÉ DIRECTE.

12. Durée de conservation des données personnelles

La durée de conservation des données personnelles est déterminée en fonction de la base juridique respective, de la finalité du traitement et, le cas échéant, en fonction du délai légal de conservation applicable (par exemple, les délais de conservation commerciaux et fiscaux).

Lors du traitement de données personnelles sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, lettre a du RGPD, les données concernées sont conservées aussi longtemps que vous n'avez pas retiré votre consentement.

S'il existe des obligations légales de conservation des données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou similaires sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre b du RGPD, ces données sont supprimées de manière routinière à l'expiration des délais de conservation, sauf si elles sont encore nécessaires à l'exécution ou à la conclusion du contrat et/ou si nous avons un intérêt légitime à leur conservation.

Lors du traitement de données personnelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous pouvons démontrer des raisons impérieuses et légitimes de traitement qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Lors du traitement de données personnelles à des fins de publicité directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, lettre f du RGPD, ces données sont conservées aussi longtemps que vous n'exercez pas votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations de cette déclaration concernant des situations spécifiques de traitement, les données personnelles stockées sont en outre supprimées lorsqu'elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.